Lors d’un achat immobilier neuf sur plan, l’acquéreur peut demander à modifier son logement avant le début de sa construction : ce sont les travaux modificatifs acquéreurs (TMA) en VEFA. À quoi servent-ils ? Quelles sont les modifications possibles en achat VEFA ? Comment réussir sa demande de TMA ? La réponse ici.
Comment fonctionnent les TMA ?
Les TMA permettent au (futur) propriétaire de pouvoir personnaliser son logement neuf en fonction de ses envies ou de ses besoins. Il est possible d’en faire la demande auprès du promoteur, à condition de s’y prendre suffisamment tôt pour qu’ils soient pris en compte.
La plupart du temps, les promoteurs laissent jusqu’à 40 jours suivant la signature du contrat de réservation pour faire des demandes de TMA. Et ils doivent être validés lors de la signature de l’acte authentique de vente, soit avant le début des travaux. Il est donc important de les anticiper.
Evidemment, les TMA ont un coût qui s’ajoute au prix du logement. Généralement, des grilles tarifaires prédéfinies pour les TMA les plus souvent rencontrés sont proposées par les promoteurs. Pour les demandes plus spécifiques, un chiffrage et une étude de faisabilité doivent être réalisés afin que le promoteur fournisse un devis.
Quelques exemples de TMA en VEFA
De nombreux travaux sont possibles afin de modifier l’intérieur du logement, ou de le rendre plus accessible pour les PMR. Voici des exemples concrets de TMA :
- Cloisons : modification, abattement, déplacement ou ajout d’une cloison (amovible ou non)…
- Électricité : ajout ou déplacement d’une prise électrique, d’un interrupteur ou d’un éclairage, motorisation d’un volet, déplacement d’un branchement pour four ou hotte de cuisine…
- Plomberie : remplacement d’une baignoire par un bac de douche, installation une deuxième vasque, création d’une nouvelle arrivée d’eau pour un lave-linge
- Menuiserie et aménagement : suppression ou création d’un placard, inversement du sens d’ouverture de porte, déplacement d’une porte de communication
- Prestation supplémentaire : choix d’un revêtement de meilleure qualité, remplacement d’un équipement de gamme supérieure (sèche-serviette, évier, poignée de porte…)
Cependant, tous les TMA en VEFA ne sont pas possibles : ils doivent rester réglementaires et réalisables. Ainsi, ils ne peuvent pas restreindre l’accès aux PMR par exemple ou retarder le chantier. Ils ne doivent pas non plus impacter la structure du bâtiment, ni empiéter sur les parties communes ou sur un autre logement. Exemple : il n’est pas possible de rajouter une ouverture sur l’extérieur, ou de trop réduire la surface au sol des WC.
En résumé, les demandes de TMA sont tout à fait possibles, mais doivent être réfléchies et bien formulées pour favoriser une réalisation réussie.
